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Françoise FRANCIS - Artisan -

CREATIONS FLORALES POUR MARIAGE EN FLEURS ET FEUILLAGES DE TISSU

 

Une fois la commande confirmée et le règlement reçu en totalité ...
 
Conditions de vente

J'exécute votre commande (si elle n'est pas déjà prête) , et je la prépare avec grands soins et protections maximales pour son expédition . Chaque envoi est accompagné de sa facture et se fait par la poste en colissimo suivi . Dès le colis posté , je vous communique par e-mail sa date de départ et son numéro de suivi .

Si toutefois à la réception , le colis est endommagé , ouvert etc. vous devez refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention : colis refusé car endommagé ,ou faire un constat de spoliation auprès de la poste que vous me renverrez afin de procéder au remboursement . Si ces procédures ne sont pas respectées , je me dégage de toute responsabilité sur d'éventuels remboursements.

De manière exceptionnelle et en vertu de l'article L 121-20 du code de la consommation , vous bénéficiez du droit de rétractation dans un délai de 7 jours à partir de la date de réception du colis ; à condition que la commande soit retournée dans son emballage d'origine en parfait état . Les frais de réexpédition restent à votre charge .

Toutefois , je me réserve le droit d'appliquer l'article L 121-20-2 pour les commandes ayant été exécutées selon vos directives , donc nettement personnalisées et ayant obtenu votre approbation avant l'envoi . Dans ce cas , le remboursement est impossible .

 
 
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